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Marques déposées par ACT'OME
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L'effet papillon le linge de raison
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'effet papillon le linge de raison
ACT'OME

Numéro de dépôt :
4612110
Date de dépôt :
07/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2030
L\'effet papillon le linge de raison de ACT\'OME

Présentation de la marque L'effet papillon le linge de raison

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2020 par ACT'OME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'effet papillon le linge de raison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-05 du 31 janvier 2020.

Le déposant est ACT'OME domicilié(e) 4 boulevard de Nancy - 42300 - ROANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACT'OME, Monsieur Anthony CARTET domicilié(e) 4 boulevard de Nancy - 42300 - ROANNE - France.

La marque L'effet papillon le linge de raison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4612110.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'effet papillon le linge de raison arrivera à expiration en date du 7 janvier 2030.

ACT'OME a également déposé les autres marques suivantes : act'ome la maison créactive ae , intex déco


ACT'OME - 4 boulevard de Nancy - 42300 - ROANNE - France


ACT'OME, Monsieur Anthony CARTET - 4 boulevard de Nancy - 42300 - ROANNE - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2020 au BOPI 2020-38

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoléum ; revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.